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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE
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RUBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBI
BOURRASSE, SA

Numéro de dépôt :
4040454
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
RUBI de BOURRASSE

Présentation de la marque RUBI

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE, Mme. Cécile DOLLE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France.

La marque RUBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBI est expirée depuis le 17 octobre 2023.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA , OSMOZ


BOURRASSE, SA - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE, Mme. Cécile DOLLE - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706134 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Produits en liège, à savoir bouchons.